- considérants d'une resolution
- preambular part of a resolution; whereas clauses
Dictionnaire juridique, politique, économique et financier. - la Maison du dictionnaire. Dicoland, Jean-Daniel Katz.. 2010.
considérants d'une resolution
Look at other dictionaries:
Congrès de Saint-Imier — Le Congrès de Saint Imier qui s est tenu les 15 et 16 septembre 1872 à Saint Imier, dans le Jura suisse, a vu la fondation de l Internationale anti autoritaire par les anarchistes (ou libertaires) après l éclatement de la Première… … Wikipédia en Français
Politique agricole commune — Pour les articles homonymes, voir PAC. La Politique agricole commune (PAC) est une politique mise en place à l échelle de l Union européenne, fondée principalement sur des mesures de contrôle des prix et de subventionnement, visant à moderniser… … Wikipédia en Français
Aquaculture biologique — L’aquaculture biologique est la forme de production aquacole qui répond à un cahier des charges imposant certains critères de production dite « biologique ». Il s agit en quelque sorte de l équivalent aquacole de l agriculture… … Wikipédia en Français
Parlement jeunesse du Québec — Raison sociale: Parlement jeunesse du Québec Fondation: 1949 Dénomination sociale: Association québécoise des jeunes parlementaires Date d incorporation: 16 août … Wikipédia en Français
PJQ — Parlement jeunesse du Québec Raison sociale: Parlement jeunesse du Québec Fondation: 1949 Dénomination sociale: Association québécoise des jeunes parlementaires inc. Date d incorporation: 16 août 1988 … Wikipédia en Français
Parlement jeunesse du Quebec — Parlement jeunesse du Québec Raison sociale: Parlement jeunesse du Québec Fondation: 1949 Dénomination sociale: Association québécoise des jeunes parlementaires inc. Date d incorporation: 16 août 1988 … Wikipédia en Français
Parlement jeunesse du québec — Raison sociale: Parlement jeunesse du Québec Fondation: 1949 Dénomination sociale: Association québécoise des jeunes parlementaires inc. Date d incorporation: 16 août 1988 … Wikipédia en Français
Congres de Saint-Imier — Congrès de Saint Imier Anarchisme … Wikipédia en Français
Congrès De Saint-Imier — Anarchisme … Wikipédia en Français
Congrès de saint-imier — Anarchisme … Wikipédia en Français
Pacte de Saint-Imier — Congrès de Saint Imier Anarchisme … Wikipédia en Français
